VTC : actualités et réglementation Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires
Par un écrivain mystérieux
Last updated 03 juin 2024
En application de la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, le ministère chargé des transports a pour mission, depuis le 1er janvier 2015, la gestion du registre des exploitants de voitures de transport avec un chauffeur.
Un diagnostic de performance énergétique (DPE) peut-il être réalisé sans l'aval des propriétaires ?
Rapport thématique de GOLD V sur les Aires métropolitaines by UCLG CGLU - Issuu
Cours its-ecn-2020
Extension des aides nationales à l'achat d'un vélo Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires
Accueil Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires
Accueil - Projets pour la transition écologique
Un grand débat citoyen sur la gestion de l'eau demandé au ministre de la Transition écologique - Cécile UNTERMAIER
La mer dans le giron du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu
Politique
VTC: le gouvernement confirme - Devenir chauffeur VTC
Ministère de la Transition Écologique - Bulletin des Communes
Recommandé pour vous
- Support Carte Handicapé Pare Brise (Fabriqué en France) Porte Carte Handicapé Pare Brise Accessoires Auto Support Carte VTC / Taxi / Ticket de Stationnement - Voiture / Macaron - Pochette (Garantie)14 Jul 2023
- Générique Support Macaron VTC/Avant + ARRIÈRE / (TRANSLUCIDE)14 Jul 2023
- Disabled Card Holder Windscreen (made In France) Holder Vtc Card/taxi/parking Ticket-carport Nurse Car/macaroon-disabled Card Pocket Windscreen (warranty) - Parking Assistance - AliExpress14 Jul 2023
- Idée pro mobilité Kit de Conformité VTC - Fabriqué en France : 1 Support de Carte Professionnelle + 2 Adhésifs pour Macarons Règlementaire REVTC14 Jul 2023
- Macaron VTC : Commande, Demande & Prix14 Jul 2023
- VTC - MacaronProvisoire PG14 Jul 2023
- Macaron véhicule numéroté14 Jul 2023
- Comment devenir partenaire chauffeur Bolt ?14 Jul 2023
- Cliquer Sur La Photo14 Jul 2023
- SUPPORT/PORTE CARTE PROFESSIONNELLE VTC et Macaron Avant/arrière, noir EUR 11,90 - PicClick FR14 Jul 2023
Tu pourrais aussi aimer
- Kits de moulage « pour Famille et Mariage » DUO – 3D Hand Design14 Jul 2023
- Cartouche Original Hp 304 XL Couleur14 Jul 2023
- Poppit Starter Pack for Girls or Boys, Mini Cupcakes 1.0 Kit14 Jul 2023
- Collier en argent rhodié maille miroir 40cm14 Jul 2023
- Etagère murale inox double réglable avec 2 supports en acier 1000x300x600 mm - Hendi food service equipement - Étagères Murales Inox - référence 811726 - Stock-Direct CHR14 Jul 2023
- Terry's Chocolate Orange Bars 3 x 35g14 Jul 2023
- Broken lasagne bake Sainsbury`s Magazine14 Jul 2023
- BJORG - Flocons d'Avoine Bio - Céréales Complètes Riches en Fibres - Sans Sucres Ajoutés - 900 g14 Jul 2023
- Les remorques bagagères moto14 Jul 2023
- Panneaux acoustiques auto-adhésifs, panneaux en mousse de son vert, conception hexagonale mn, absorbent le bruit et éliminent les échos, 16 pièces, 30x26x15cm14 Jul 2023